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C-26, r. 209 - Règlement sur les affaires du Conseil d’administration, le comité exécutif et les assemblées générales de l’Ordre professionnel des psychologues du Québec

Article 43
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Texte complet
43. Le secrétaire a la garde du sceau de l’Ordre.
D. 1434-92, a. 43.
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